Vous êtes ici

Délibérations

Il y a : 316 enregistrements
Nature du document : Délibérations
Délibération du Conseil Syndical du 6 avril 2017 - Adoption du Budget Primitif 201706/04/2017
Délibération du Conseil Syndical du 6 avril 2017 - Dotation régionale de fonctionnement06/04/2017
Délibération du Conseil Syndical du 6 avril 2017 - Défi Au boulot J'y Vais à Vélo06/04/2017
Délibération du Conseil Syndical du 6 avril 2017 - Projet d'éducation à l'environnement avec le CPIE06/04/2017
Délibération du Conseil Syndical du 6 avril 2017 - Participation financière à la FIM06/04/2017
Délibération du Conseil Syndical du 6 avril 2017 - Approbation du Compte Administratif 201606/04/2017
Délibération du Conseil Syndical du 6 avril 2017 - Approbation du Compte de gestion 201606/04/2017
Délibération du Conseil Syndical du 6 avril 2017 - Actions vélos portées par le Conseil de Développement et le Plan Climat du Pays Thur Doller06/04/2017
Délibération du Conseil Syndical du 6 avril 2017 - Affectation résultats du Compte Administratif 201606/04/2017
Délibération du Conseil Syndical du 16 mars 2017 - Contrat de ruralité16/03/2017
Délibération du Conseil Syndical du 16 mars 2017 - Convention PPC et Grdf16/03/2017
Délibération du Conseil Syndical du 16 mars 2017 - Rapport d'Orientation Budgétaire 201716/03/2017
Délibération du Conseil Syndical du 19 janvier 2017 - Dynamique Commerciale et Proximité Thur Doller19/01/2017
Délibération du Conseil Syndical du 19 janvier 2017 - LEADER Frais de fonctionnement 201719/01/2017
Délibération du Conseil Syndical du 19 janvier 2017 - Délibération chien guide aveugle19/01/2017
Délibération du Conseil Syndical du 27 octobre 2016 - Décision Modificative 2016-127/10/2016
Délibération du Conseil Syndical du 27 octobre 2016 - Mise en œuvre d’un plan d’actions Prévention des risques professionnels Document Unique27/10/2016
Délibération du Conseil Syndical du 27 octobre 2016 - Développement de l’action E-commerce Thur Doller27/10/2016
Délibération du Conseil Syndical du 27 octobre 2016 - Festival du film engagé 201627/10/2016
Délibération du Conseil Syndical du 27 octobre 2016 - Jour de la Nuit27/10/2016
Délibération du Bureau du 18 octobre 2016 - Avis relatif au Plan Local d'Urbanisme de Bitschwiller-lès-Thann18/10/2016
Délibération du Bureau du 18 octobre 2016 - Avis relatif au Plan Local d'Urbanisme de Willer-sur-Thur18/10/2016
Délibération du Bureau du 29 août 2016 - Avis relatif au SCoT de Colmar-Rhin-Vosges29/08/2016
Délibération du Bureau du 29 août 2016 - Avis relatif au SCoT de Rhin-Vignoble-Grand-Ballon29/08/2016
Délibération du Bureau du 29 août 2016 - Avis relatif au SCoT du Sundgau29/08/2016
Délibération du Conseil Syndical du 16 juin 2016 - Actions vélos portées par le CD et le Plan Climat du Pays Thur Doller16/06/2016
Délibération du Conseil Syndical du 16 juin 2016 - Animation de la plateforme territoriale de rénovation énergétique16/06/2016
Délibération du Conseil Syndical du 16 juin 2016 - Passage en CDI lors d'un renouvellement de CDD au-delà de 6 ans16/06/2016
Délibération du Conseil Syndical du 16 juin 2016 - Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 201516/06/2016
Délibération du Conseil Syndical du 16 juin 2016 - Approbation du Compte Administratif 201516/06/2016
Délibération du Conseil Syndical du 16 juin 2016 - Validatation de la convention de financement LEADER 2014-2020, un ECO-Territoire pour entreprendre et bien vivre16/06/2016
Délibération du Conseil Syndical du 16 juin 2016 - Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Enveloppe n°216/06/2016
Procès-Verbal d'installation du Conseil Syndical et Election16/06/2016
Délibération du Conseil Syndical du 16 juin 2016 - Approbation du Compte de gestion 201516/06/2016
Délibération du Conseil Syndical du 15 avril 2016 - Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Enveloppe 215/04/2016
Délibération du Conseil Syndical du 15 avril 2016 - Défi "Au Boulot, j'y vais à vélo" - Edition 201615/04/2016
Délibération du Conseil Syndical du 15 avril 2016 - PCAET - 3ème phase - Budget prévisionnel 2015-2017 - demande de fonds FEADER15/04/2016
Délibération du Conseil Syndical du 15 avril 2016 - Validation de la convention de financement LEADER 2014-202015/04/2016
Délibération du Conseil Syndical du 15 avril 2016 - Avenant financier 2016 de la Mission Locale15/04/2016
Délibération du Conseil Syndical du 15 avril 2016 - Sollicitation du Fonds Social Européen pour l'action création reprise d'entreprise du Pays Thur Doller - Appel à Projet 201615/04/2016
Délibération du Conseil Syndical du 15 avril 2016 - Validation du comité de programmation LEADER 2014-202015/04/2016
Délibération du Conseil Syndical du 15 avril 2016 - Adoption du Budget primitif 201615/04/2016
Délibération du Bureau du 1er mars 2016 - Avis relatif au Plan Local d'Urbanisme arrêté d'Uffholtz01/03/2016
Délibération du Bureau du 1er mars 2016 - Avis relatif au Plan Local d'Urbanisme arrêté de Schweighouse-Thann01/03/2016
Délibération du Conseil Syndical du 19 février 2016 - Convention avec l’Office de Tourisme de Thann-Cernay19/02/2016
Délibération du Conseil Syndical du 19 février 2016 - Sollicitation du FSE pour l'action création reprise d'entreprise19/02/2016
Délibération du Conseil Syndical du 19 février 2016 - Remboursement de frais liés à un agent19/02/2016
Délibération du Conseil Syndical du 19 février 2016 - Signature d’une convention de conseil et d’assistance aux collectivités avec l’ADAUHR19/02/2016
Délibération du Conseil Syndical du 17 décembre 2015 - Indemnité de conseil du trésorier24/12/2015
Délibération du Conseil Syndical du 17 décembre 2015 - Contrat d'assurance des risques statutaires24/12/2015
Délibération du Conseil Syndical du 17 décembre 2015 - Festival du film engagé24/12/2015
Délibération du Conseil Syndical du 17 décembre 2015 - Partenariat avec l'entreprise PPC pour le développement de l'hydrogène en tant que carburant propre24/12/2015
Délibération du Conseil Syndical du 17 décembre 2015 - Stratégie de Développement Economique à l'échelle du Pays Thur Doller, élaboration d'un plan marketing24/12/2015
Délibération du Conseil Syndical du 17 décembre 2015 - Etude sur la qualité urbaine en Thur Doller, choix du prestataire24/12/2015
Délibération du Conseil Syndical du 2 juillet 2015 - Approbation du Compte de gestion 201402/07/2015
Délibération du Conseil Syndical du 2 juillet 2015 - Approbation du Compte Administratif 201402/07/2015
Délibération du Conseil Syndical du 2 juillet 2015 - Résultats 201402/07/2015
Délibération du Conseil Syndical du 2 juillet 2015 - Affectation des résultats de fonctionnement du compte administratif de l'exercice 201402/07/2015
Délibération du Conseil Syndical du 2 juillet 2015 - Décision Modificative 2015-102/07/2015
Délibération du Conseil Syndical du 2 juillet 2015 - Contrat d'Apprentissage02/07/2015
Délibération du Conseil Syndical du 2 juillet 2015 - Convention avec l'entreprise Gaz Réseau Distribution France (GrDF)02/07/2015
Délibération du Conseil Syndical du 2 juillet 2015 - Territoire à Energie Positive et à Croissance Verte - Convention02/07/2015
Délibération du Conseil Syndical du 2 juillet 2015 - Convention avec l'agence bancaire CIC 2 vallées02/07/2015
Délibération du Conseil Syndical du 2 juillet 2015 - Désignation au sein de la Maison de l'Emloi et de la Formation et de la Mission Locale02/07/2015
Délibération du Conseil Syndical du 2 juillet 2015 - Stratégie de Développement Economique à l'échelle du Pays Thur Doller02/07/2015
Délibération du Conseil Syndical du 2 juillet 2015 - Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels02/07/2015
Délibération du Conseil Syndical du 2 juillet 2015 - Passage en CDI lors d'un renouvellement de CDD au-delà de 6 ans02/07/2015
Délibération du Conseil Syndical du 9 Avril 2015 - Avenant financier 2015 à la convention avec la Mission Locale Thur Doller09/04/2015
Délibération du Conseil Syndical du 9 Avril 2015 - Hautes Vosges Randonnées - Convention avec la CCVSA - Remboursement de frais liés à un agent09/04/2015
Délibération du Conseil Syndical du 9 Avril 2015 - Hautes Vosges Randonnées - Convention avec l'office de Tourisme de Thann-Cernay09/04/2015
Délibération du Conseil Syndical du 9 Avril 2015 - Coopérative d'activités et d'emploi (CAE) - Signature d'une convention de partenariat entre le Pays Thur Doller et Cooproduction09/04/2015
Délibération du Conseil Syndical du 9 Avril 2015 - Service Public de l'Efficacité Energétique - plan de financement de la Plateforme territoriale de rénovation énergétique09/04/2015
Délibération du Conseil Syndical du 9 Avril 2015 - Contrat groupe d'assurance des risques statutaires du Centre de Gestion du Haut-Rhin 09/04/2015
Délibération du Conseil Syndical du 9 Avril 2015 - Territoire à Energie Positive et à Croissance Verte (TEPCV) - Signature du contrat09/04/2015
Délibération du Conseil Syndical du 12 Mars 2015 - Programme LEADER Actualisation de deux plans de financement 12/03/2015
Délibération du Conseil Syndical du 12 Mars 2015 - Ligne de trésorerie de 100 00€ pour 201512/03/2015
Délibérations du Conseil Syndical du 12 Mars 2015 - Etude de préfaisabilité de la petite hydroélectricité en Pays Thur Doller - Restitutions aux communes concernées12/03/2015
Délibération du Conseil Syndical du 12 Mars 2015 - Contrat Territoire de Vie 2014-201912/03/2015
Délibération du Conseil Syndical du 12 Mars 2015- Régie de recette12/03/2015
Délibération du Conseil Syndical du 18 décembre 2014 - Désignation de deux Vice-Présidents supplémentaires18/12/2014
Délibération du Conseil Syndical du 18 décembre 2014 - Plan de financement pour les frais de fonctionnement 2015 (de janvier à août inclus) du Groupe d'Action Locale Thur Doller - LEADER 2009-201518/12/2014
Délibération du Conseil Syndical du 18 décembre 2014 - Programme LEADER - Actualisation d'un plan de financement18/12/2014
Délibération du Conseil Syndical du 18 décembre 2014 - Plan Climat Territorial - 3ème phase - Budget prévisionnel18/12/2014
Délibération du Conseil Syndical du 18 décembre 2014 - Service Public de l'Efficacité Énergétique et Plateforme Territorial de Rénovation18/12/2014
Délibération du Conseil Syndical du 17 octobre 2014 - Signature d'une convention de partenariat pour l'accès au site infogéo68, et l'échange de données géographiques et descriptives sur le territoire du Haut-Rhin17/10/2014
Délibération du Conseil Syndical du 17 octobre 2014 - Contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion du Haut-Rhin17/10/2014
Délibération du Conseil Syndical du 17 octobre 2014 - Délégation au Président - Précision17/10/2014
Délibération du Conseil Syndical du 17 octobre 2014 - Avenant à la convention de prestation de services avec la Communauté de Communes de Thann-Cernay17/10/2014
Délibération du Conseil Syndical du 17 octobre 2014 - Frais de mission des élus17/10/2014
Délibération du Conseil Syndical du 17 octobre 2014 - Avenant à la convention avec la Maison de l'Emploi et de la Formation17/10/2014
Délibération du Conseil Syndical du 17 octobre 2014 - Indemnité de conseil du trésorier17/10/2014
Délibération du Conseil Syndical du 17 octobre 2014 - Festival du film engagé17/10/2014
Délibération du Conseil Syndical du 17 octobre 2014 - Animation numérique touristique du territoire17/10/2014
Délibération du Conseil Syndical du 17 octobre 2014 - Mise à disposition de livres et de mallettes pédagogiques aux particuliers17/10/2014
Délibération du Conseil Syndical du 17 octobre 2014 - Exposition "Consom'attitudes"17/10/2014
Délibération du Conseil Syndical du 17 octobre 2014 - Hautes Vosges Randonnées, mission marketing commercialisation17/10/2014
Délibération du Conseil Syndical du 17 octobre 2014 - Programme Leader - Candidature pour la programmation 2014-202017/10/2014
Délibération du Conseil Syndical du 17 octobre 2014 - Dotation régionale pour les projets du GAL Thur Doller17/10/2014
Délibération du Conseil Syndical du 17 octobre 2014 - Programme Leader - Actualisation de deux plans de financement17/10/2014
Délibération du Conseil Syndical du 13 juin 2014 - Election des Présidents de commissions13/06/2014
Délibération du Conseil Syndical du 13 juin 2014 - Détermination du nombre de commissions13/06/2014
Délibération du Conseil Syndical du 13 juin 2014 - Délégation "Urbanisme" au Bureau13/06/2014
Délibération du Conseil Syndical du 13 juin 2014 - Désignations des représentants au sein de la Maison de l'Emploi et de la Formation du Pays Thur Doller13/06/2014
Délibération du Conseil Syndical du 13 juin 2014 - Programme Leader - Désignation des représentants et du Président du GAL13/06/2014
Délibération du Conseil Syndical du 13 juin 2014 - Délégation au Président13/06/2014
Délibération du Conseil Syndical du 13 juin 2014 - SAGE de la Doller - Désignation d'un représentant13/06/2014
Délibération du Conseil Syndical du 13 juin 2014 - Office de tourisme de Thann-Cernay - Désignation d'un représentant13/06/2014
Délibération du Conseil Syndical du 13 juin 2014 - Train touristique de la Doller - Élaboration d'un plan de développement13/06/2014
Délibération du Conseil Syndical du 13 juin 2014 - Hautes Vosges Randonnées, Mission marketing commercialisation13/06/2014
Délibération du Conseil Syndical du 13 juin 2014 - Hautes Vosges d'Alsace - Observation et stratégie13/06/2014
Délibération du Conseil Syndical du 13 juin 2014 - PFIL Plateforme d'initiative Sud Alsace - Désignation d'un représentant13/06/2014
Délibération du Conseil Syndical du 13 juin 2014 - Décision modificative 2014-113/06/2014
Délibération du Conseil Syndical du 13 juin 2014 - Affectation définitive des résultats de fonctionnement du compte administratif de l'exercice 201313/06/2014
Délibération du Conseil Syndical du 13 juin 2014 - Approbation du Compte de gestion 201313/06/2014
Délibération du Conseil Syndical du 13 juin 2014 - Approbation du Compte administratif 201313/06/2014
Délibération du Conseil Syndical du 18 mars 2014 - BP 2014 - Reprise anticipée des résultats 201418/03/2014
Délibération du Conseil Syndical du 18 mars 2014 - Ligne de trésorerie de 100 000€ pour 201418/03/2014
Délibération du Conseil Syndical du 18 mars 2014 - Avenant financier 2014 à la convention avec la Mission Locale18/03/2014
Délibération du Conseil Syndical du 18 mars 2014 - Adoption du Budget Primitif 201418/03/2014
Délibération du Conseil Syndical du 18 mars 2014 - Dotation régionale pour les projets du GAL Thur Doller18/03/2014
Délibération du Conseil Syndical du 18 mars 2014 - Modification du régime indemnitaire18/03/2014
Délibération du Conseil Syndical du 18 mars 2014 - Expérimentation d'un réseau de vélopartage18/03/2014
Délibération du Conseil Syndical du 18 mars 2014 - Marché des producteurs 201418/03/2014
Délibération du Conseil Syndical du 18 mars 2014 - Projet de coopération entre les 4 GALs Alsaciens sur la valorisation des programmes LEADER18/03/2014
Délibération du Conseil Syndical du 18 mars 2014 - Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Thur Doller18/03/2014
Délibération du Conseil Syndical du 18 mars 2014 - Plan de financement pour les frais de fonctionnement 2014 du Groupe d'Action Locale Thur Doller - LEADER 2009-201518/03/2014
Délibération du Conseil Syndical du 18 mars 2014 - Avenant à la convention de mise à disposition de personnel18/03/2014
Délibération du Conseil Syndical du 31 janvier 2014 - Filière viande locale - Actualisation du plan de financement31/01/2014
Délibération du Conseil Syndical du 31 janvier 2014 - Dotation régionale pour les projets du GAL Thur Doller31/01/2014
Délibération du Conseil Syndical du 31 janvier 2014 - Plan Climat Territorial - Budget prévisionnel 201431/01/2014
Délibération du Conseil Syndical du 31 janvier 2014 - Réseau MOVELO Alsace31/01/2014
Délibération du Conseil Syndical du 31 janvier 2014 - Convention de prestation de services entre la Communauté de Communes de Thann-Cernay et le Syndicat Mixte du Pays Thur Doller31/01/2014
Délibération du Conseil Syndical du 11 octobre 2013 - Forum sur la jeunesse - Conseil de Développement11/10/2013
Délibération du Conseil Syndical du 11 octobre 2013 - Forum de la mobilité alternative11/10/2013
Délibération du Conseil Syndical du 11 octobre 2013 - Plan Climat Territorial - Prolongation 2014 - Budget Prévisionnel11/10/2013
Délibération du Conseil Syndical du 11 octobre 2013 - Concours Alsace Innovation du Pays Thur Doller - Edition 201311/10/2013
Délibération du Conseil Syndical du 11 octobre 2013 - Avenant à la Convention avec la MEF11/10/2013
Délibération du Conseil Syndical du 11 octobre 2013 - Installation de l'EIE au Pôle ENR de Cernay - Signature d'une convention11/10/2013
Délibération du Conseil Syndical du 11 octobre 2013 - Décision Modificative 2013-211/10/2013
Délibération du Conseil Syndical du 11 octobre 2013 - Contrat Territoire de Vie 2014 - 202011/10/2013
Délibération du Conseil Syndical du 11 octobre 2013 - Festival du film engagé 201311/10/2013
Délibération du Conseil Syndical du 11 octobre 2013 - Salon des séniors11/10/2013
Délibération du Conseil Syndical du 11 octobre 2013 - Observatoire des territoires - Signature d'une convention11/10/2013
Délibération du Conseil Syndical du 11 octobre 2013 - Animation de la mission SCOT - Création d'un poste11/10/2013
Délibération du Conseil Syndical du 11 octobre 2013 - Avis relatif au projet de Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI) du bassin versant de la Doller11/10/2013
Délibération du Conseil Syndical du 11 octobre 2013 - Avis relatif au projet de SCOT du Territoire de Belfort11/10/2013
Délibération du Conseil Syndical du 11 octobre 2013 - Avis relatif au projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique - SRCE11/10/2013
Délibération du Conseil Syndical du 11 octobre 2013 - Demande de dérogation pour une autorisation d'exploitation commerciale11/10/2013
Délibération du Conseil Syndical du 11 octobre 2013 - Dotation régionale pour les projets du GAL Thur Doller11/10/2013
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2013 - Approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi25/06/2013
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2013 - Frais de déplacement des stagiaires25/06/2013
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2013 - Prix Innov'Jeunes 2013 - Attribution des prix aux lauréats25/06/2013
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2013 - Concours"Alsace Innovation du Pays Thur Doller" Edition 201325/06/2013
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2013 - Hautes Vosges d'Alsace - Convention pour les traductions des textes du site internet commun25/06/2013
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2013 - Hautes Vosges d'Alsace - Convention pour la réécriture et la relecture des textes du site Internet25/06/2013
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2013 - Réseau de gîtes - Convention pour la rédaction d'un mémoire25/06/2013
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2013 - Rencontre territoriale des professionnels intervenant au domicile - Convention pour l'animation de la conférence-débat25/06/2013
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2013 - Demande de dérogation pour une autorisation d'exploitation commerciale25/06/2013
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2013 - SCOT - Bilan de la concertation25/06/2013
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2013 - Arrêt du Schéma de Cohérence Territoriale25/06/2013
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2013 - SCOT- Document d'Aménagement Commercial25/06/2013
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2013 - Projet de coopération avec le GAL du Sundgau sur la valorisation de la filière viande locale - Etape 4 "Outils de communication"25/06/2013
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2013 - Mise à disposition d'un agent à la CCTC25/06/2013
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2013 - Mise en oeuvre de la télétransmission au sein d'une collectivité ou d'un établissement public25/06/2013
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2013 - Approbation du Compte Administratif 2012 25/06/2013
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2013 - Compte de gestion 201225/06/2013
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2013 - Affectation définitive des résultats de fonctionnement du compte administratif de l'exercice 201225/06/2013
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2013 - Décision Modificative - DM-2013-125/06/2013
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2013 - Adhésion au groupement de commandes du Centre de gestion pour la réalisation du document unique d'évaluation des risques professionnels25/06/2013
Délibération du Conseil Syndical du 10 avril 2013 - BP 2013 - Reprise anticipée des résultats 201210/04/2013
Délibération du Conseil Syndical du 10 avril 2013 - Adoption du Budget Primitif 201310/04/2013
Délibération du Conseil Syndical du 10 avril 2013 - Ligne de Trésorerie de 100 000 € pour 201310/04/2013
Délibération du Conseil Syndical du 10 avril 2013 - Avenant financier 2013 à la convention avec la Mission Locale10/04/2013
Délibération du Conseil Syndical du 10 avril 2013 - Partenariat avec le Syndicat Mixte du Pays de St Louis et 3 frontières - Projection de film10/04/2013
Délibération du Conseil Syndical du 10 avril 2013 - demande de subvention : Etudes complémentaires en vue de la Grenellisation du SCOT10/04/2013
Délibération du Conseil Syndical du 10 avril 2013 - Dotation Régionale pour les projets du GAL Thur Doller10/04/2013
Délibération du Conseil Syndical du 10 avril 2013 - Plan de financement pour les frais de fonctionnement 2013 du GAL Thur Doller - LEADER 2009-201510/04/2013
Délibération du Conseil Syndical du 10 avril 2013 - Projet de coopération avec le GAL du Sundgau sur la valorisation de la filière viande locale - étape 2 du projet10/04/2013
Délibération du Conseil Syndical du 10 avril 2013 - Projet de coopération avec les GALs Alsaciens - Evaluation finale du programme LEADER10/04/2013
Délibération du Conseil Syndical du 1er février 2013 - Création de postes de Vice-Présidents01/02/2013
Délibération du Conseil Syndical du 1er février 2013 - Signature d'une convention de conseil et d'assistance aux collectivités avec l'ADAUHR 01/02/2013
Délibération du Conseil Syndical du 1er février 2013 - Hautes Vosges d'Alsace, promotion de la nouvelle destination touristique du territoire01/02/2013
Délibération du Conseil Syndical du 1er février 2013 - Développement du pôle Géologique de la Doller01/02/2013
Délibération du Conseil Syndical du 1er février 2013 - Développement économique et touristique du Train de la Doller01/02/2013
Délibération du Conseil Syndical du 1er février 2013 - Déploiement de Télé Doller à l'échelle du territoire01/02/2013
Délibération du Conseil Syndical du 1er février 2013 - Mise en oeuvre d'une politique des déplacements coordonnée en Pays Thur Doller01/02/2013
Délibération du Conseil Syndical du 1er février 2013 - Validation du plan de financement de la phase commercialisation du Réseau de Gîtes01/02/2013
Délibération du Conseil Syndical du 14 décembre 2012 - Décision Modificative - DM-2012-114/12/2012
Délibération du Conseil Syndical du 14 décembre 2012 - Attribution d'une indémnité de conseil14/12/2012
Délibération du Conseil Syndical du 14 décembre 2012 - Participation de l'employeur à la protection sociale complémentaire des agents14/12/2012
Délibération du Conseil Syndical du 14 décembre 2012 - Réalisation de fiches de présentation des sites du Réseau de gîtes14/12/2012
Délibération du Conseil Syndical du 14 décembre 2012 - Dotation Régionale pour les projets du GAL Thur Doller - Projet de développement des Jardins de Wesserling14/12/2012
Délibération du Conseil syndical du 03 décembre 2010 - Soutien au pôle de développement d'intérêt Pays de la Communauté de Communes de la Vallée de Saint-Amarin - Réhabilitation de la zone Kleinau à Malmerspach 03/12/2012
Délibération du Conseil Syndical du 12 octobre 2012 - Gratifications de stagiaires12/10/2012
Délibération du Conseil Syndical du 12 octobre 2012 - SAGE de la Doller - Désignation d'un représentant12/10/2012
Délibération du Conseil Syndical du 12 octobre 2012 - Protection sociale des agents territoriaux et adhésion à la consultation groupée du Centre de Gestion du Haut-Rhin12/10/2012
Délibération du Conseil Syndical du 12 octobre 2012 - PLH de la CCVSA - Avis du SCOT12/10/2012
Délibération du Conseil Syndical du 12 octobre 2012 - Fonds documentaire "Énergie-Climat" - Médiathèque de la Vallée de St-Amarin12/10/2012
Délibération du Conseil Syndical du 12 octobre 2012 - Projet Médiaterre12/10/2012
Délibération du Conseil Syndical du 12 octobre 2012 - Intervention auprès du Conseil de Développement - Prise en charge de frais de déplacement - Conférence "Autonomie énergétique"12/10/2012
Délibération du Conseil Syndical du 12 octobre 2012 - Festival du film engagé - Du Rêve au Réveil12/10/2012
Délibération du Conseil Syndical du 12 octobre 2012 - Concours Alsace Innovation du Pays Thur Doller - Edition 201212/10/2012
Délibération du Conseil Syndical du 22 juin 2012 - Coopérative d'Activités et d'Emploi (CAE) - Signature d'une convention de partenariat entre le Pays Thur Doller et la coopérative Cooproduction22/06/2012
Délibération du Conseil Syndical du 22 juin 2012 - Frais de mission22/06/2012
Délibération du Conseil Syndical du 22 juin 2012 - Décision Modificative - DM-2012-1 22/06/2012
Délibération du Conseil Syndical du 22 juin 2012 - Affectation du résultat de fonctionnement du compte administratif de l'exercice 201122/06/2012
Délibération du Conseil Syndical du 22 juin 2012 - Compte de Gestion 201122/06/2012
Délibération du Conseil Syndical du 22 juin 2012 - Approbation du Compte administratif 201122/06/2012
Délibération du Conseil Syndical du 22 juin 2012 - Convention de partenariat avec la Maison de l'Emploi et de la Formation du Pays Thur Doller22/06/2012
Délibération du Conseil Syndical du 22 juin 2012 - Délégation au Président22/06/2012
Délibération du Conseil Syndical du 22 juin 2012 - Prix Innov'Jeunes 2012 - Attribution des prix aux lauréats22/06/2012
Délibération du Conseil Syndical du 22 juin 2012 - Dotation de Développement Rural dans le cadre du projet de Réseau de gîtes d'étapes en montagne 22/06/2012
Délibération du Conseil Syndical du 22 juin 2012 - Modalités de Partenariat - Plan Climat22/06/2012
Délibération du Conseil Syndical du 22 juin 2012 - Promotion touristique - Nouvelle identité et site internet commun22/06/2012
Délibération du Conseil Syndical du 22 juin 2012 - Dotation Régionale pour les projets du GAL Thur Doller 22/06/2012
Délibération du Conseil Syndical du 23 mars 2012 - Adoption du Budget Primitif 201223/03/2012
Délibération du Conseil Syndical du 23 mars 2012 - Ligne de Trésorerie de 100 000 € pour 201223/03/2012
Délibération du Conseil Syndical du 23 mars 2012 - Délégation au Président23/03/2012
Délibération du Conseil Syndical du 23 mars 2012 - Avenant financier 2012 à la convention avec la Mission Locale23/03/2012
Délibération du Conseil Syndical du 23 mars 2012 - Plan de financement pour les frais de fonctionnement 2012 du groupe GAL Thur Doller - LEADER 2009 - 201523/03/2012
Délibération du Conseil Syndical du 23 mars 2012 - Accord cadre de coopération Leader autour de la valorisation de la filière viande avec le GAL du Sundgau23/03/2012
Délibération du Conseil Syndical du 23 mars 2012 - Leader - Enquête consommateurs - Etude de marché pour le projet de coopération de la valorisation de la filière viande par la création d'une plateforme de réservation de caissettes de viande locale23/03/2012
Délibération du Conseil Syndical du 23 mars 2012 - Dotation régionale pour les projets du GAL Thur Doller23/03/2012
Délibération du Conseil Syndical du 23 mars 2012 - Défi énergie: familles éco-engagées23/03/2012
Délibération du Conseil Syndical du 23 mars 2012 - Pôle d'Excellence Rurale de gîtes d'étapes en montagne - Communication et étude juridique23/03/2012
Délibération du Conseil Syndical du 3 février 2012 - Demande de subvention au titre de la DETR03/02/2012
Délibération du Conseil Syndical du 03 février 2012 - Demande de subvention au titre de la DETR03/02/2012
Délibération du Conseil Syndical du 03 février 2012 - Convention de mise à disposition de personnel03/02/2012
Délibération du Conseil Syndical du 03 février 2012 - Concours "Alsace Innovation du Pays Thur Doller" édition 201203/02/2012
Délibération du Conseil Syndical du 03 février 2012 - Modification de la convention Pôle d'Excellence Rurale Réseau de gîtes d'étapes en montagne03/02/2012
Délibération du Conseil Syndical du 09 décembre 2011 - Décision modificative 2011 n°309/12/2011
Délibération du Conseil Syndical du 09 décembre 2011 - Marché d'assurances09/12/2011
Délibération du Conseil Syndical du 09 décembre 2011 - Contrat d'assurance des risques statutaires09/12/2011
Délibération du Conseil Syndical du 09 décembre 2011 - Frais de justice09/12/2011
Délibération du Conseil Syndical du 09 décembre 2011 - Evaluation du Plan Climat : gratification d'une stagiaire09/12/2011
Délibération du Conseil Syndical du 09 décembre 2011 - Partenariat CCI Plan Climat - communication commerçants09/12/2011
Délibération du Conseil Syndical du 09 décembre 2011 - Plan Climat Territorial - budget prévisionnel - phase 209/12/2011
Délibération du Conseil Syndical du 09 décembre 2011 - Dotation régionale pour les projets du GAL Thur Doller09/12/2011
Délibération du Conseil Syndical du 09 décembre 2011 - Réseau de gîtes - désistement d'un membre09/12/2011
Délibération du Conseil Syndical du 09 décembre 2011 - Avenant à la convention avec la Maison de l'Emploi et de la Formation09/12/2011
Délibération du Conseil Syndical du 09 décembre 2011 - Contrat Territoire de Vie - Signature du contrat avec le Conseil Général du Haut-Rhin - Révision à mi-parcours09/12/2011
Délibération du Conseil Syndical du 30 septembre 2011 - Prestation d'assistance à la mise en concurrence des contrats d'assurance30/09/2011
Délibération du Conseil Syndical du 30 septembre 2011 - Contrat d'assurance statutaire du personnel - participation à la consultation groupée du CDG 6830/09/2011
Délibération du Conseil Syndical du 30 septembre 2011 - Décision modificative 2011 n° 230/09/2011
Délibération du Conseil Syndical du 30 septembre 2011 - Plan Climat du Pays Thur Doller : seconde période30/09/2011
Délibération du Conseil Syndical du 30 septembre 2011 - Instauration d'un Compte Epargne Temps30/09/2011
Délibération du Conseil Syndical du 30 septembre 2011 - Renouvellement du Conseil de Développement - Appel à candidatures30/09/2011
Délibération du Conseil Syndical du 30 septembre 2011 - Communication autour des commerçants adhérents au Plan Climat30/09/2011
Délibération du Conseil Syndical du 30 septembre 2011 - Thermographie de façades : Partenariat avec la Jeune Chambre Economique de Thann / Cernay30/09/2011
Délibération du Conseil Syndical du 30 septembre 2011 - Projet de coopération Leader avec le GAL du Sundgau et l'Abbatoir de Cernay30/09/2011
Délibération du Conseil Syndical du 30 septembre 2011 - Concours "Alsace Innovation du Pays Thur Doller"30/09/2011
Délibération du Conseil Syndical du 30 septembre 2011 - SCoT - Élaboration d'un Document d'Aménagement Commercial30/09/2011
Délibération du Conseil Syndical du 17 juin 2011 - Création d'un outil de suivi des consommations énergétiques17/06/2011
Délibération du Conseil Syndical du 17 juin 2011 - Création d'un poste de Chargé de mission17/06/2011
Délibération du Conseil Syndical du 17 juin 2011 - Décision modificative n° 2011 - 117/06/2011
Délibération du Conseil Syndical du 17 juin 2011 - Affectation des résultats de fonctionnement du compte administratif de l'exercice 201017/06/2011
Délibération du Conseil Syndical du 17 juin 2011 -Compte de gestion 201017/06/2011
Délibération du Conseil Syndical du 17 juin 2011 - Approbation du Compte Administratif 201017/06/2011
Délibération du Conseil Syndical du 17 juin 2011 - Adhésion à un service d'auto-partage17/06/2011
Délibération du Conseil Syndical du 17 juin 2011 - Accueil d'une stagiaire - Evaluation du Plan Climat17/06/2011
Délibération du Conseil Syndical du 17 juin 2011 - Scot - Avenant au lot 1 - Etat initial de l'environnement et des paysages - Evaluation environnementale et patrimoniale17/06/2011
Délibération du Conseil Syndical du 17 juin 2011 - Scot- Avenant au lot 2 - Diagnostic du territoir et définition des enjeux, PADD, DOO et mise en forme du dossier17/06/2011
Délibération du Conseil Syndical du 17 juin 2011 - SCOT- Analyse de la consommation de l'espace17/06/2011
Délibération du Conseil Syndical du 17 juin 2011 - Plan de financement pour les frais de fonctionnement 2011 du GAL Thur Doller - LEADER 2009 - 2015 17/06/2011
Délibération du Conseil Syndical du 17 juin 2011 - Attribution d'une subvention à l'association Train Thur Doller Alsace17/06/2011
Délibération du Conseil Syndical du 17 juin 2011 - Prix Innov'Jeunes 2011 - Attribution des prix aux lauréats17/06/2011
Délibération du Conseil Syndical du 17 juin 2011 - Coopérative d'Activités et d'Emploi (CAE) - Signature d'une convention de partenariat entre le Pays Thur Doller et la coopérative Antigone17/06/2011
Délibération du ConseilSyndical du 08 avril 2011 - Adoption du Budget Primitif 201108/04/2011
Délibération du Conseil Syndical du 08 avril 2011 - Avenant 2011 à la convention avec la Mission Locale08/04/2011
Délibération du Conseil Syndical du 08 avril 2011 - Dotation Régionale pour les projets innovants du GAL Thur Doller08/04/2011
Délibération du Conseil Syndical du 08 avril 2011 - Dotation Régionale pour les projets innovants du GAL Thur Doller - Projet n°108/04/2011
Délibération du Conseil Syndical du 18 février 2011 - SCoT- Avenant au lot 1, Ecoscop18/02/2011
Délibération du Conseil Syndical du 18 février 2011 - Plan Climat du Pays Thur Doller: Adoption de la stratégie18/02/2011
Délibération du Conseil Syndical du 18 février 2011 - Réseau de gîte - Assistance à maîtrise d'ouvrage18/02/2011
Délibération du Conseil Syndical du 18 février 2011 - Ligne de trésorerie de 100 000 € pour 201118/02/2011
Délibération du Conseil Syndical du 18 février 2011 - SCoT- Adhésion à la Fédération Nationale des Scot18/02/2011
Délibération du Conseil Syndical du 03 décembre 2010 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le projet de réseau de gîtes d'étapes en montagne03/12/2010
Délibération du Conseil Syndical du 03 décembre 2010 - Promotion économique - réalisation d'un support de communication03/12/2010
Délibération du Conseil Syndical du 03 décembre 2010 - Décision modificative n° 2010 - 303/12/2010
Délibération du Conseil Syndical du 03 décembre 2010 - Mise en oeuvre du programme d'action du Clic : réalisation d'une analyse des dispositifs d'aide aux aidants des personnes âgées de 60 ans et plus en Pays Thur Doller. Modification de la convention ave03/12/2010
Délibération du Conseil Syndical du 03 décembre 2010 - Contrat Territoire de Vie - Siganture du contrat avec le Conseil Général du Haut-Rhin03/12/2010
Délibération du Conseil Syndical du 24 septembre 2010 - Décision modificative24/09/2010
Délibération du Conseil Syndical du 24 septembre 2010 - Signature d'un contrat d'apprentissage24/09/2010
Délibération du Conseil Syndical du 24 septembre 2010 - Soutien au Pôle de développement d'intérêt Pays de la Communauté de Communes du Pays de Thann - Réalisation de la 2ème phase d'aménagement du Parc d'activités du Pays de Thann à Aspach le Haut24/09/2010
Délibération du Conseil Syndical du 24 septembre 2010 - Audits énergétiques simplifiés de bâtiments communaux - choix du prestataire 24/09/2010
Délibération du Conseil Syndical du 24 septembre 2010 - "Rencontres du Climat" du Pays Thur Doller - Programme et conventions 24/09/2010
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2010 - Affectation du résultat de fonctionnement du compte administratif de l'exercice 200925/06/2010
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2010 - Compte de gestion 200925/06/2010
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2010 - Prix Innov'Jeunes - attribution des prix aux lauréats25/06/2010
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2010 - Réseau de gîtes - Choix du prestataire pour l'étude d'impact et d'incidence Natura 200025/06/2010
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2010 - Réseau de gîtes - demande de subvention au titre de la DDR25/06/2010
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2010 - Approbation du Compte Administratif 200925/06/2010
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2010 - Décision modificative n° 2010 - 125/06/2010
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2010 - Prime de service et de rendement - Modification des modes d'attribution25/06/2010
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2010 - Mission d'accompagnement à la définition des fonctions touristiques en Thur Doller25/06/2010
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2010 - Plan de financement pour les frais de fonctionnement du Groupe d'Action Locale Thur Doller - LEADER 2009 - 201525/06/2010
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2010 - Audits énergétiques de bâtiments communaux - Phase 225/06/2010
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2010 - Plan Climat - Subventions 201025/06/2010
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2010 - Modification statutaire en vue du transfert des infrastructures concernant le train de la Doller25/06/2010
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2010 - Mise en oeuvre du programme d'action du Clic: signature d'une convention et versement d'une subvention25/06/2010
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2010 - Programme d'actions 2010 - Sollicitation de la dotation Libre Emploi de la Région Alsace25/06/2010
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2010 - Avenant à la convention avec la Maison de l'Emploi et de la Formation25/06/2010
Délibération du Conseil Syndical du 25 juin 2010 - Contrat à Durée Indéterminée pour un Chargé de mission25/06/2010
Délibération du Conseil Syndical du 19 mars 2010 - Adoption du Budget Primitif 201019/03/2010
Délibération du Conseil Syndical du 19 mars 2010 - Avenant à la convention avec la Mission Locale19/03/2010
Délibération du Conseil Syndical du 19 mars 2010 - Mise en place d'actions de santé publique sur la zone de proximité de Thann en faveur des personnes âgées à domicile, des personnes handicapées à domicile et de leur entourage - Signature de conventions19/03/2010
Délibération du Conseil Syndical du 19 mars 2010 - Réseau de gîtes d'étapes en montagne - pré-étude architecturale pour deux sites supplémentaires19/03/2010
Délibération du Conseil Syndical du 19 mars 2010 - Mission d'accompagnement à la définition des fonctions touristiques en Thur Doller19/03/2010
Délibération du Conseil Syndical du 19 mars 2010 - Concours "Entreprendre en Thur Doller, de l'idée à l'action" lancement de la 7ème édition (2010) 19/03/2010
Délibération du Conseil Syndical du 19 mars 2010 - Espace Info Energie - réalisation de supports de communication19/03/2010
Délibération du Conseil Syndical du 19 mars 2010 - Personnel - Création d'un poste19/03/2010
Délibération du Conseil Syndical du 05 février 2010 - Réseau de gîtes d'étapes en montagne - Candidature au label de "Pôle d'Excellence Rurale - 2ème génération" 05/02/2010
Délibération du Conseil Syndical du 05 février 2010 - Ligne de Trésorerie de 100 000 €05/02/2010
Délibération du Conseil Syndical du 05 février 2010 - Renouvellement de la convention de conseil et d'assistance aux collectivités avec l'ADAUHR05/02/2010
Délibération du Conseil Syndical du 05 février 2010 - Fixation des durées d'ammortissement05/02/2010
Délibération du Conseil Syndical du 05 février 2010 - Mise en oeuvre du projet "Mieux vivre ensemble en Thur Doller". Recours à un emploi ponctuel05/02/2010
haut de page
Retour à la page d'accueilAugmenter la taille des caractèresDiminuer la taille des caractèresPlan du siteContactez le Pays Thur DollerObtenir la version pdf de la pageImprimer
Covoiturage Entreprendre
Infos énergies Plateforme des Associations
Dernières publications
Délibération du Conseil Syndical du 6 avril 2017 - Défi Au boulot J'y Vais à Vélo06/04/2017
Délibération du Conseil Syndical du 6 avril 2017 - Projet d'éducation à l'environnement avec le CPIE06/04/2017
Délibération du Conseil Syndical du 6 avril 2017 - Participation financière à la FIM06/04/2017
Délibération du Conseil Syndical du 6 avril 2017 - Approbation du Compte de gestion 201606/04/2017
Délibération du Conseil Syndical du 6 avril 2017 - Actions vélos portées par le Conseil de Développement et le Plan Climat du Pays Thur Doller06/04/2017
Toutes les publications du Pays Thur Doller
Prévisions météo sur Vieux Thann
18 °
Pluie